Les présentes Conditions Générales de Vente (les « CGV ») s’appliquent à toutes les ventes de services effectuées via le site Outlier Canada [https://outlier-canada.com]. En passant commande sur ce site, vous acceptez sans réserve ces CGV.
1. Objet
Les CGV régissent les conditions de vente des services proposés par Outlier Canada sur son Site. Ces services incluent, mais ne se limitent pas à, [détailler vos services, par exemple, formations en ligne, conseils professionnels, etc.].
2. Acceptation des Conditions
En validant votre commande sur notre Site, vous acceptez pleinement et sans réserve ces CGV. Celles-ci prévalent sur toute autre condition, sauf accord écrit contraire.
3. Modification des Conditions
Outlier Canada se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment, sans préavis. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces CGV pour être informé des éventuelles mises à jour.
4. Prix
Les prix des services sont indiqués en [devise] et sont clairement affichés sur le Site. Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, mais les prix appliqués sont ceux en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
Pour passer une commande, vous devez suivre les étapes suivantes sur le Site :
- Sélectionner le service désiré.
- Ajouter le service à votre panier.
- Fournir vos informations de facturation et de paiement.
- Valider la commande.
Une fois la commande passée, vous recevrez une confirmation par email. Cette confirmation ne constitue pas une acceptation finale de la commande, mais une reconnaissance de sa réception.
6. Paiement
Le paiement des services doit être effectué en ligne via les méthodes de paiement disponibles sur le Site. Le paiement est exigible immédiatement à la commande. En cas de non-paiement, la commande sera annulée.
Les moyens de paiement acceptés incluent : [indiquez les méthodes de paiement disponibles, par exemple, cartes bancaires, PayPal, etc.].
7. Exécution des Services
Les services commandés seront fournis conformément à la description sur le Site. Le délai d’exécution des services dépend du type de service et est précisé au moment de la commande.
Si des services sont liés à une formation ou un programme, des informations détaillées sur l’accès seront envoyées par email.
8. Droit de Rétractation
Conformément aux lois en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation pour tout achat de services, sauf si le service a été entièrement fourni avant la fin du délai de rétractation et que vous avez expressément renoncé à ce droit.
9. Garanties
Les services proposés par Outlier Canada sont conformes à la description fournie sur le Site. En cas de non-conformité, vous pouvez contacter notre service client pour résoudre le problème dans les plus brefs délais.
10. Responsabilité
Outlier Canada met tout en œuvre pour fournir des services de qualité, mais ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects ou consécutifs résultant de l’utilisation des services, sauf en cas de faute grave de sa part.
11. Confidentialité
Nous respectons votre vie privée. Les informations personnelles que vous fournissez lors de la commande sont nécessaires à la gestion de votre commande et à l’exécution des services. Nous traitons vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité.
12. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Outlier Canada et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation de ces contenus sans autorisation préalable est interdite.
13. Modifications des CGV
Outlier Canada se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur mise en ligne.
14. Litiges
En cas de litige concernant l’exécution des services ou les CGV, vous pouvez contacter notre service client à [votre email]. Si aucun accord amiable n’est trouvé, le litige sera soumis aux juridictions compétentes.
15. Loi Applicable
Les présentes CGV sont régies par la loi [de votre pays ou province]. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du [lieu de votre choix].
16. Contact
Pour toute question relative à ces CGV ou pour toute demande, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Email : support@outlier-canada.com
Dernière mise à jour : 03 Mars 2025